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Retrouvez ci-dessous, l'ordre du jour prévisionnel de la prochaine séance pléniére du Conseil Régional Ile-de-France qui se déroulera les 18 et 19 juin prochain.
Cliquez ici pour consultez ces projets de rapports.
SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON
1. CR 67-09 : Désignation des représentants du conseil régional dans divers organismes (juin 2009)
SECTEUR PRESENTE PAR MME DE LA GONTRIE - Finances et contrat de plan
2. CR 63-09 : Remises gracieuses et admissions en non valeur en matière de taxes d'urbanisme (juin 2009)
3. CR 80-09 : Compte administratif 2008
SECTEUR PRESENTE PAR MME BAVAY - Développement social, économie solidaire, santé et handicap
4. CR 59-09 : Remises gracieuses relatives à des ordres de reversement émis par la région aux élèves et étudiants boursiers en formation initiale dans le secteur social, paramédical et de sage-femme - chapitre 931 « formation professionnelle et apprentissage » - sous-fonction 13 « formations sanitaires et sociales »
SECTEUR PRESENTE PAR M. PARNY - Culture, Nouvelles Technologies de la communication
5. CR 66-09 : Aménagement culturel en Ile-de-France soutien à la construction d'un complexe cinématographique sur le plateau de Brie-Seine-et-Marne - Chapitre 903 « Culture, sports, loisirs » - code fonctionnel 312
SECTEUR PRESENTE PAR M. MERY - Transports et circulation
6. CR 75-09 : Protocole d'intention relatif à la mise en œuvre et au financement du plan de mobilisation pour les transports en Ile-de-France
SECTEUR PRESENTE PAR M. VAMPOUILLE - Environnement, développement durable et écorégion
7. CR 47-09 : Plan de développement 2009-2013 de l'agriculture biologique en Ile-de-France
8. CR 51-09 : Signature de la convention portant création d'une Commission de Suivi du Site Seine Aval (CSSSA)
9. CR 64-09 : Révision de la charte du parc naturel régional du gâtinais français : ajustement du périmètre d'étude avant le lancement de la procédure d'enquête publique
10. CR 69-09 : Adhésion de la région Ile-de-France à l'ATEN (Atelier Technique des Espaces Naturels)
SECTEUR PRESENTE PAR Mme VILLIERS - Démocratie régionale
11. CR 74-09 : Création d'un centre régional de ressources de l'égalité femmes/ hommes et adhésion de la région - chapitre 930 « services généraux », code fonctionnel 021 « conseil régional », programme HP 021-005 « démocratie de participation », action 102 005 « centre de ressources de l'égalité femmes/ hommes »
SECTEUR PRESENTE PAR M. LAURENT - logement et action foncière
13. CR 73-09 : Dispositif régional d'action foncière
14. CR 76-09 : Soutien régional à la création de logements locatifs sociaux en milieu rural - Chapitre 905 « aménagement des territoires », code fonctionnel 54 « habitat - logement »
SECTEUR PRESENTE PAR M. BRUNEL - Développement économique et emploi
15. CR 53-09 : Renouvellement de l'adhésion à l'association « Orly international » et au « GIP emploi de Roissy-CDG » qui contribuent au développement économique et à l'emploi régional, notamment dans le cadre des pactes territoriaux « Pôle d'Orly » et « Grand Roissy »
16. CR 70-09 : Soutien régional à l'entrepreneuriat collectif renouvellement de la convention de partenariat entre la région et l'URSCOP - chapitre 909 et 939 « action économique », code fonctionnel 91 « interventions économiques transversales »
17. CR 79-09 : Industrie automobile : les choix stratégiques pour l'Ile-de-France
SECTEUR PRESENTE PAR M. BRUNEL - Formation professionnelle
18. CR 54-09 : Refonte des dispositifs régionaux de formation des personnes privées d'emploi, dans le cadre du service public régional de formation et d'insertion professionnelles
19. Passerelle Eurostart expérimentation 2009 - 2010 - COMMUNICATION
SECTEUR PRESENTE PAR M. LIPINSKI - Enseign sup, recherche, innovation scientifique et technique
20. CR 52-09 : Schéma régional de soutien à l'innovation technologique phase 2 : nouveaux dispositifs d'aide aux projets innovants et création d'un fonds régional pour l'innovation
SECTEUR PRESENTE PAR MME GOUREVITCH - lycées et politiques éducatives
21. Avis de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France : commune de Brunoy (91) location d'équipements sportifs communaux - COMMUNICATION
RAPPORT PRESENTE PAR LE GROUPE LES VERTS - au titre de l'article 8 du règlement intérieur
22. CR 78-09 : Incitation des lycées d'Ile-de-France à une gestion économe en énergie.
VŒUX PRESENTES PAR LES GROUPES
Groupe CACRPG
Groupe Les Verts
Groupe PS et app |
Notre Groupe 
